Conditions Generales de Vente

Article 1
Pour engager notre firme, toute commande doit avoir été confirmée en nos bureau, aussi celles des agents ou représentants.

Article 2
Les délais de fourniture renseignés dans nos confirmations le sont à titre d’information en n’est gagent pas notre responsabilité. Nous n’acceptons aucune pénalité de retard.

Article 3
Les merchandises sont expédiées aux risques et perils du destinataire.

Article 4
Toute reclamation pour être valuable doit être faite par écrit à notre firme dans les 5 jours qui suivent la reception de la merchandise.

Article 5
Le risqué de change est à charge de l’acheteur.

Article 6
Sauf stipulation contraire et écrite, now factures sont payables à 30 JOURS date de la facture, Nett.

Article 7
Toute somme non payee à l’échéance porte de plein droit et sans mise en demeure intérêts au tarif appliqué par la Banque Nationale de Belgique au moment de l’émission de la facture, pour les avances en compte-courant sure les effets publics, majoré de 2%.

Article 8
En cas de non payement du montant integral ou partiel de la facture à l’échéance sans aucun motif valuable, et après une mise en demeure infructueuse, le solde dû sera augmenté de 12% avec un minimum de €49,58 et un maximum de €1.487,36 même si des termes et délais sont accordés.

Article 9
Le non-payement dune seule facture à son échéance rend exigible de plein droit le solde dû sur toutes les autres factures, meme non échues.

Article 10
En cas d’inexécution par l’acheteur de ses obligations, la vente pourra être résolue de plein droit sans mise en demeure, et ce sans prejudice de nos droits à tous dommages et interest. La volonté du vendeur sera suffisamment manifestée par l’envoi d’une letter recommandée.

Article 11
S’il apparait aux vendeurs que le credit des acheteurs se détériore, notamments s’il y a des mesures d’exécution de judiciaire prises contre les acheteurs et/ou en case d’évênement qui mettent en question la bonne execution des engagements pris ou les rendent impossible, les vendeurs se réservent le droit d’exiger les guaranties nécessaires. En cas de refus des acheteurs, les vendeurs se réservernt le droit d’annuler entièrement ou partiellement la commande même si les marchandises ont déja été totalement ou partiellement expédiées.

Article 12
Le vendeur se reserve la propriété de marchandises jusqu’au complet payement. Les risques sont á charge à charge de l’acheteur. Les acomptes, pourront être conserve pour couvrir les pertes éventuelles à la revente.

Article 13
En cas de contestation, les Tribunaux de Tongeren ou les Tribunaux du domicile de l’acheteur, aux choix de vendeur, sont seuls compétents.

Article 14
Le fait de tirer et/ou d’accepter des traits ou des autres documents négociables, n ‘op`re acune novation de créance en ne déroge pas aux conditions de vente presents.

Article 15
Toutes les factures sont payables à 3500 Hasselt.